Déposée le 28 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE JARDIN DE L'OLIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-23 du 9 juin 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE SANTE domicilié(e) 14 Allée des Lavandes, 30650 ROCHEFORT DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 938 471 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE SANTE SARL - France.
La marque LE JARDIN DE L'OLIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVENCE SANTE SARL - 14 Allée des Lavandes, 30650 ROCHEFORT DU GARD - France - SIREN 324938471
PROVENCE SANTE SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07
Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir: bougeoirs non en métaux précieux; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; poteries; assiettes non en métaux précieux; beurriers; boites à thé (non en métaux précieux); bols; corbières à usage domestique non en métaux précieux; huiliers non en métaux précieux; moulin sà poivre à mains; plateaux à usage domestique non en métaux précieux; ronds de serviette (non en métaux précieux); poivriers non en métaux précieux; saladiers non en métaux précieux; salières non en métaux précieux; services (vaisselle); vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients); blaireaux; boîtes à savon; brûle-parfums; distributeurs de savon;flacons non en métaux précieux; nécessaires de toilette; porte-éponges; porte-savons; porte-serviette non en métaux précieux; poudriers non en métaux précieux; pulvérisateurs de parfum; ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette; vaporisateurs à parfum.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de table (en matières textiles); nappes (non en papier); ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textiles); gants de toilette; linge de bain (à l'exception de l'habillement); serviettes de toilette (en matières textiles); textiles non tissés; couverture de lit et de table.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées et confitures, compotes; huiles et graisses comestibles.Vinaigres, sauces (condiments); épices
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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