Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SOJASOL
PROVENCE REGIME (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95555692
Date de dépôt :
24/01/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SOJASOL

Déposée le 24 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) PROVENCE REGIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOJASOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVENCE REGIME domicilié(e) Z.I. de la Verrerie, 30130 PONT SAINT ESPRIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELOITTE ET TOUCHE JURIDIQUE ET FISCAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque SOJASOL est expirée depuis le 24 janvier 2005.

PROVENCE REGIME a également déposé les autres marques suivantes : NATUR OIL , DISTRIHUILES , PROVENCE HUILERIE , HUILES SELECTION , DIETOL


PROVENCE REGIME (Société Anonyme) - Z.I. de la Verrerie, 30130 PONT SAINT ESPRIT - France


DELOITTE ET TOUCHE JURIDIQUE ET FISCAL - France


Inscription le 16 novembre 1995 - RENONCIATION TOTALE n°191910 - Publication au BOPI 1995-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et autres produits laitiers; huiles, graisses comestibles; conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.