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Marques déposées par la société PROVENCE PLATEAUX (S.A.R.L
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PROVENCE PLATEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE PLATEAUX
PROVENCE PLATEAUX (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
94537139
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque PROVENCE PLATEAUX

Déposée le 16 septembre 1994 par la société PROVENCE PLATEAUX (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE PLATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la société PROVENCE PLATEAUX (S.A.R.L domicilié(e) ZI du Fournalet, Impasse Gutenberg, 84700 SORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 371 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEYFERT FRANCE SA Monsieur Gunthiern Alexandre FAUGLAS - France.

La marque PROVENCE PLATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE PLATEAUX est expirée depuis le 16 septembre 2004.


PROVENCE PLATEAUX (S.A.R.L) - ZI du Fournalet, Impasse Gutenberg, 84700 SORGUES - France - SIREN 393371620


SEYFERT FRANCE SA Monsieur Gunthiern Alexandre FAUGLAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériels pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprise dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés