Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOUZE TAHITIENNE
PROVENCE OLIVES s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
95577231
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque PANOUZE TAHITIENNE

Déposée le 14 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE OLIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANOUZE TAHITIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE OLIVES domicilié(e) 92 Avenue du MERLAN, 13014 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 612 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE OLIVES - France.

La marque PANOUZE TAHITIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOUZE TAHITIENNE est expirée depuis le 14 juin 2005.

PROVENCE OLIVES a également déposé les autres marques suivantes : SUN OLIVE , P PROVENCE OLIVES LES CONFISEURS DE L'OLIVE AROMATISEE AU SAUCES ARTISANALES LES OLIVIADES , BOUKHARI , KEMIA ORIENTALE , ALGEROISE , SIGALOU , SICILIENNE , Mentonnaise , ANDALOUSE


PROVENCE OLIVES s.a.r.l. - 92 Avenue du MERLAN, 13014 Marseille - France - SIREN 347612160


PROVENCE OLIVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Huiles et graisses comestibles Sauces (condiments) Produits agricoles (ni préparés, ni transformés)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.