N7 PROVENCE MOULAGE NATIONALE 7 MINIATURE MONTEE AU 43 EME UNE MARQUE PROVENCE MOULAGE
Présentation de la marque N7 PROVENCE MOULAGE NATIONALE 7 MINIATURE MONTEE AU 43 EME UNE MARQUE PROVENCE MOULAGE
Déposée le 23 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) PROVENCE MOULAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « N7 PROVENCE MOULAGE NATIONALE 7 MINIATURE MONTEE AU 43 EME UNE MARQUE PROVENCE MOULAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque N7 PROVENCE MOULAGE NATIONALE 7 MINIATURE MONTEE AU 43 EME UNE MARQUE PROVENCE MOULAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N7 PROVENCE MOULAGE NATIONALE 7 MINIATURE MONTEE AU 43 EME UNE MARQUE PROVENCE MOULAGE est expirée depuis le 23 novembre 2011.
PROVENCE MOULAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416292 - Publication au BOPI 2005-08-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52