Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROVENCE MOULAGE
/
FACEL LEGENDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACEL LEGENDE
PROVENCE MOULAGE SA

Numéro de dépôt :
3140720
Date de dépôt :
09/01/2002
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2012
FACEL LEGENDE de PROVENCE MOULAGE

Présentation de la marque FACEL LEGENDE

Déposée le 9 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) PROVENCE MOULAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FACEL LEGENDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVENCE MOULAGE domicilié(e) B.P. 1043, Z.I. des Paluds, SIRET 324 743 665 00014 R.C. Marseille 82 B 692, 13781 AUBAGNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE MOULAGE SA - France.

La marque FACEL LEGENDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACEL LEGENDE est expirée depuis le 9 janvier 2012.

PROVENCE MOULAGE a également déposé les autres marques suivantes : N7 PROVENCE MOULAGE NATIONALE 7 MINIATURE MONTEE AU 43 EME UNE MARQUE PROVENCE MOULAGE , PROVENCE MOULAGE


PROVENCE MOULAGE SA - B.P. 1043, Z.I. des Paluds, SIRET 324 743 665 00014 R.C. Marseille 82 B 692, 13781 AUBAGNE CEDEX - France


PROVENCE MOULAGE SA - France


Inscription le 3 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416292 - Publication au BOPI 2005-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Voiture miniature montée au 1/43e.