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Marques déposées par la société PROVENCE MOTO CASSE société en nom propre
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PROVENCE MOTO CASSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROVENCE MOTO CASSE
PROVENCE MOTO CASSE société en nom propre

Numéro de dépôt :
3418413
Date de dépôt :
20/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2016
PROVENCE MOTO CASSE de PROVENCE MOTO CASSE société en nom propre

Présentation de la marque PROVENCE MOTO CASSE

Déposée le 20 mars 2006 par la société PROVENCE MOTO CASSE société en nom propre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVENCE MOTO CASSE »

Le déposant est la société PROVENCE MOTO CASSE société en nom propre domicilié(e) Quartier l'Agneau, RN 113,13127 VITROLLES - 13127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 115 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck LUNEL domicilié(e) Quartier l'Agneau, RN 113,13127 VITROLLES - 13127 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE MOTO CASSE est expirée depuis le 20 mars 2016.


PROVENCE MOTO CASSE société en nom propre - Quartier l'Agneau, RN 113,13127 VITROLLES - 13127 - France - SIREN 390115442


Franck LUNEL - Quartier l'Agneau, RN 113,13127 VITROLLES - 13127 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;Réparation ou entretien de motocyclettes et de vélomoteurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.