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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) PROVENCE MIEL
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PROVENCE MIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE MIEL
PROVENCE MIEL, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3796731
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2021

Présentation de la marque PROVENCE MIEL

Déposée le 10 janvier 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) PROVENCE MIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVENCE MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) PROVENCE MIEL domicilié(e) ZAD Grand Pont - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE MIEL domicilié(e) ZAD Grand Pont - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France.

La marque PROVENCE MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE MIEL est expirée depuis le 10 janvier 2021.

PROVENCE MIEL a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE-MIEL


PROVENCE MIEL, société coopérative agricole - ZAD Grand Pont - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France


PROVENCE MIEL - ZAD Grand Pont - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet partiel n°558070 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Sirop de mélasse.