Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROVENCE-MIEL
Numéro de dépôt :
1645880
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/1999
Présentation de la marque PROVENCE-MIEL
Déposée le 30 octobre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) PROVENCE-MIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE-MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROVENCE-MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE-MIEL est expirée depuis le 30 octobre 1999.
PROVENCE-MIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30