Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Company member of PROVENCE MÉDITERRANÉE EXPORT
PROVENCE MEDITERRANEE EXPORT, association loi 1901
Numéro de dépôt :
3674047
Date de dépôt :
03/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Company member of PROVENCE MÉDITERRANÉE EXPORT
Déposée le 3 septembre 2009 par l'association loi 1901 PROVENCE MEDITERRANEE EXPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Company member of PROVENCE MÉDITERRANÉE EXPORT »
Le déposant est l'association loi 1901 PROVENCE MEDITERRANEE EXPORT domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 213 365 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE MEDITERRANEE EXPORT domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVENCE MEDITERRANEE EXPORT, association loi 1901 - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 495213365
PROVENCE MEDITERRANEE EXPORT - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Inscription le 13 octobre 2010 - Renonciation totale n°533884 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-13
« “ Viande, poisson et gibier ; volaille (à l'exception des volailles abattues du genre gallus) ; olives congelées, conservées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine “ olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” et “ olives noires de la vallée des Baux de Provence ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine “ huile d'olive de la vallée des Baux de Provence ”, “ huile d'olive d'Aix-en-Provence ”, “ huile d'olive de Haute-Provence ” et “ huile d'olive de Provence » ; graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ”.
« Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine répondant au cahier des charges de la demande d'indication géographique “ farine de Petit Epeautre de Haute-Provence ” ; préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel de Provence ”, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre fabriqué avec du vin bénéficiant bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée « Provence », sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ”.
Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vins d'appellations d'origine Côte de Provence, coteaux d'Aix en Provence, coteaux Varois en Provence, Les Baux de Provence ; eaux de vie bénéficiant des Appellations d'origine “ Eau de Vie de vin originaire de Provence ” et “ Eau de vie de Marc de Provence ”.
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