Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE MAZOUT PROMA
PROVENCE MAZOUT (SA)

Numéro de dépôt :
1469641
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/1998
PROVENCE MAZOUT PROMA de PROVENCE MAZOUT

Présentation de la marque PROVENCE MAZOUT PROMA

Déposée le 1 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) PROVENCE MAZOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE MAZOUT PROMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVENCE MAZOUT domicilié(e) 7, rue de la République, 13002 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque PROVENCE MAZOUT PROMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE MAZOUT PROMA est expirée depuis le 1 juin 1998.

PROVENCE MAZOUT a également déposé les autres marques suivantes : ECOV PROMA , PROVENCE MAZOUT PROMA


PROVENCE MAZOUT (SA) - 7, rue de la République, 13002 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

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