Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOV PROMA
PROVENCE MAZOUT (SA)

Numéro de dépôt :
1533359
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/1999
ECOV PROMA de PROVENCE MAZOUT

Présentation de la marque ECOV PROMA

Déposée le 23 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PROVENCE MAZOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOV PROMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVENCE MAZOUT domicilié(e) 7 rue de la République, 13002 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque ECOV PROMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOV PROMA est expirée depuis le 23 mai 1999.

PROVENCE MAZOUT a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE MAZOUT PROMA , PROVENCE MAZOUT PROMA


PROVENCE MAZOUT (SA) - 7 rue de la République, 13002 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Carburants et combustibles issus de produits agricoles et viticoles