Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MobilyFroid
PROVENCE MAINTENANCE SERVICES, SAS

Numéro de dépôt :
3978097
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2023
MobilyFroid de PROVENCE MAINTENANCE SERVICES

Présentation de la marque MobilyFroid

Déposée le 22 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVENCE MAINTENANCE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MobilyFroid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVENCE MAINTENANCE SERVICES domicilié(e) IMMEUBLE LE RUBIS, 165 AV GALILEE - 13857 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 899 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE MAINTENANCE SERVICES, M. MOUHOU DJAMAL domicilié(e) IMMEUBLE LE RUBIS, 165 AV GALILEE - 13857 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.

La marque MobilyFroid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MobilyFroid est expirée depuis le 22 janvier 2023.

PROVENCE MAINTENANCE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : FacilyFroid


PROVENCE MAINTENANCE SERVICES, SAS - IMMEUBLE LE RUBIS, 165 AV GALILEE - 13857 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 433899788


PROVENCE MAINTENANCE SERVICES, M. MOUHOU DJAMAL - IMMEUBLE LE RUBIS, 165 AV GALILEE - 13857 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).