Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROMUS
Numéro de dépôt :
1050868
Date de dépôt :
22/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PROMUS
Déposée le 22 mai 1978 par PROVENCE-HUMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PROMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVENCE-HUMUS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°130506 - Publication au BOPI 1978-054