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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVENCE HUILES
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H.M Prouvenco
Marque renouvelée - Marque en vigueur

H.M Prouvenco
PROVENCE HUILES, SAS

Numéro de dépôt :
1385224
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2026

Présentation de la marque H.M Prouvenco

Déposée le 18 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVENCE HUILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H.M Prouvenco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVENCE HUILES domicilié(e) 25 ZI Deuxième Avenue - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 985 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN / Société AIR, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 RUE Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque H.M Prouvenco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque H.M Prouvenco arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.


PROVENCE HUILES, SAS - 25 ZI Deuxième Avenue - 13127 - VITROLLES - France - SIREN 420985988


CABINET ROMAN / Société AIR, M. ROMAN Iannis - 35 RUE Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2006 n°2329589 - Publication au BOPI 2006-12-18

Renouvellement sans limitation n°2080670 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 13 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293377 - Publication au BOPI 2000-01-13

Inscription le 27 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691765 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2016 n°2635786 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-28

Huile alimentaire.