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Marques déposées par Provence Eco Energie TM
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Ecolocal
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ecolocal
Provence Eco Energie TM

Numéro de dépôt :
4621890
Date de dépôt :
07/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ecolocal de Provence Eco Energie TM

Présentation de la marque Ecolocal

Déposée par voie électronique le 7 février 2020 par Provence Eco Energie TM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecolocal »

Le déposant est Provence Eco Energie TM domicilié(e) 614 RD7N - 13670 - Saint-Andiol - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Provence Eco Energie TM, Monsieur Xavier BLANC domicilié(e) 614 RD7N - 13670 - Saint-Andiol - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39

Provence Eco Energie TM a également déposé les autres marques suivantes : Ecolocal


Provence Eco Energie TM - 614 RD7N - 13670 - Saint-Andiol - France


Provence Eco Energie TM, Monsieur Xavier BLANC - 614 RD7N - 13670 - Saint-Andiol - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Inscription le 30 octobre 2020 - Rejet total n°799840 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-30

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.