Marque expirée - Marque en non vigueur

PROVENCE DAUPHINE (semi-fig)
PROVENCE DAUPHINE SAS

Numéro de dépôt :
3502448
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2017
PROVENCE DAUPHINE (semi-fig) de PROVENCE DAUPHINE

Présentation de la marque PROVENCE DAUPHINE (semi-fig)

Déposée le 23 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVENCE DAUPHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVENCE DAUPHINE (semi-fig) »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVENCE DAUPHINE domicilié(e) 19 ROUTE DE LA GARE, BP 12,13570 BARBENTANE - 13570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 636 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE DAUPHINE domicilié(e) 19 ROUTE DE LA GARE, BP 12,13570 BARBENTANE - 13570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE DAUPHINE (semi-fig) est expirée depuis le 23 mai 2017.

PROVENCE DAUPHINE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT MICHEL


PROVENCE DAUPHINE SAS - 19 ROUTE DE LA GARE, BP 12,13570 BARBENTANE - 13570 - France - SIREN 338636830


PROVENCE DAUPHINE - 19 ROUTE DE LA GARE, BP 12,13570 BARBENTANE - 13570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735876 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Fruits et légumes conservés, congelés, séchées et cuits (à l'exception des olives) ; olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine protégées “ Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence ” et “ Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence ” ; graisses comestibles (à l'exception des huiles) ; graisses alimentaires (à l'exception des huiles) ; huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégées “ Huile d'olive d'Aix-en-Provence ”, “ Huile d'olive de Haute-Provence ”, “ Huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence ”. ;

Animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des olives) ; fruits et légumes frais (à l'exception des olives) ; olives fraîches bénéficiant des appellations d'origine protégées “ Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence ” et “ Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence ”. ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).