Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PROVENCE CORNER
/
LE COMPTOIR PROVENCAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COMPTOIR PROVENCAL
PROVENCE CORNER

Numéro de dépôt :
4335636
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2027
LE COMPTOIR PROVENCAL de PROVENCE CORNER

Présentation de la marque LE COMPTOIR PROVENCAL

Déposée par voie électronique le 6 février 2017 par PROVENCE CORNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COMPTOIR PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est PROVENCE CORNER domicilié(e) ZA NOVACTIS, lot 3 - 13120 - GARDANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE CORNER, Monsieur regis Palma domicilié(e) ZA NOVACTIS, LOT 3 - 13120 - GARDANNE - France.

La marque LE COMPTOIR PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR PROVENCAL arrivera à expiration en date du 6 février 2027.


PROVENCE CORNER - ZA NOVACTIS, lot 3 - 13120 - GARDANNE - France


PROVENCE CORNER, Monsieur regis Palma - ZA NOVACTIS, LOT 3 - 13120 - GARDANNE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Inscription le 30 janvier 2019 - Rejet partiel n°747353 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-30

Légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; graisses alimentaires ; plats à base de fruits et légumes, tapenades et tartinables à base de fruits et légumes, anti pasti ;

Sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces, condiments, épices ;

Légumes frais ; olives préparées.