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Marques déposées par la société PROVENCE COMTAT
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CHARLY S APPLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLY S APPLE
PROVENCE COMTAT, SICA

Numéro de dépôt :
3673605
Date de dépôt :
02/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2019
CHARLY S APPLE de PROVENCE COMTAT

Présentation de la marque CHARLY S APPLE

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2009 par la société PROVENCE COMTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLY S APPLE »

Le déposant est la société PROVENCE COMTAT domicilié(e) 749 CHEMIN CROIX DE TALLET - 84250 - LE THOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 631 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUDIN CHARLES PROVENCE COMTAT domicilié(e) 749 CHEMIN CROIX DE TALLET - 84250 - LE THOR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLY S APPLE est expirée depuis le 2 septembre 2019.


PROVENCE COMTAT, SICA - 749 CHEMIN CROIX DE TALLET - 84250 - LE THOR - France - SIREN 353631096


GOUDIN CHARLES PROVENCE COMTAT - 749 CHEMIN CROIX DE TALLET - 84250 - LE THOR - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Fruits et légumes frais.