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Marques déposées par l'association loi 1901 PROVENCE CAMARGUE EXPORT (PROCAMEX
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PEPINIERE EXPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPINIERE EXPORT
PROVENCE CAMARGUE EXPORT (PROCAMEX), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3807662
Date de dépôt :
18/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2021
PEPINIERE EXPORT de PROVENCE CAMARGUE EXPORT (PROCAMEX

Présentation de la marque PEPINIERE EXPORT

Déposée par voie électronique le 18 février 2011 par l'association loi 1901 PROVENCE CAMARGUE EXPORT (PROCAMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEPINIERE EXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 PROVENCE CAMARGUE EXPORT (PROCAMEX domicilié(e) Avenue de la Première Division France Libre BP 10 039 13 633 ARLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 978 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE CAMARGUE EXPORT (PROCAMEX) domicilié(e) Avenue de la Première Division France Libre BP 10 039 13 633 ARLES Cedex - France.

La marque PEPINIERE EXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPINIERE EXPORT est expirée depuis le 18 février 2021.


PROVENCE CAMARGUE EXPORT (PROCAMEX), Association loi 1901 - Avenue de la Première Division France Libre BP 10 039 13 633 ARLES Cedex - France - SIREN 331978353


PROVENCE CAMARGUE EXPORT (PROCAMEX) - Avenue de la Première Division France Libre BP 10 039 13 633 ARLES Cedex - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Gestion des affaires commerciales ; Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques.