Déposée le 13 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE CAFE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « LA DOSETTE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE CAFE domicilié(e) 3 BOULEVARD VERD,13013 MARSEILLE - 13013 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PROVENCE CAFE domicilié(e) 3 BOULEVARD VERD,13013 MARSEILLE - 13013 - France.
La marque LA DOSETTE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Café. Dose individuelle de café torréfié moulu, contenu dans une enveloppe de papier filtre, conditionnée individuellement dans un emballage spécifique sous gaz inerte. Service de restauration alimentation
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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