Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE CAFE
/
DOSETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSETTE
PROVENCE CAFE (SARL)

Numéro de dépôt :
3153269
Date de dépôt :
13/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
13/03/2012
DOSETTE de PROVENCE CAFE

Présentation de la marque DOSETTE

Déposée le 13 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE CAFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE CAFE domicilié(e) 3 BOULEVARD VERD,13013 MARSEILLE - 13013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PROVENCE CAFE domicilié(e) 3 BOULEVARD VERD,13013 MARSEILLE - 13013 - France.

La marque DOSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSETTE est expirée depuis le 13 mars 2012.

PROVENCE CAFE a également déposé les autres marques suivantes : LA DOSETTE , LA DOSETTE !


PROVENCE CAFE (SARL) - 3 BOULEVARD VERD,13013 MARSEILLE - 13013 - France


SARL PROVENCE CAFE - 3 BOULEVARD VERD,13013 MARSEILLE - 13013 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368745 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Service de restauration