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Marques déposées par la société PROVENCE BOISSONS SERVICES
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P.A.C.A. BOISSONS SERVICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.A.C.A. BOISSONS SERVICES
PROVENCE BOISSONS SERVICES

Numéro de dépôt :
92400920
Date de dépôt :
08/01/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2002

Présentation de la marque P.A.C.A. BOISSONS SERVICES

Déposée le 8 janvier 1992 par la société PROVENCE BOISSONS SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P.A.C.A. BOISSONS SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la société PROVENCE BOISSONS SERVICES domicilié(e) Quartier Les Plans, 83490 LE MUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 036 820 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque P.A.C.A. BOISSONS SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400920.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.A.C.A. BOISSONS SERVICES est expirée depuis le 8 janvier 2002.

PROVENCE BOISSONS SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : P.A.C.A. BOISSONS SERVICES , SOLEIL DE RIVIERA


PROVENCE BOISSONS SERVICES - Quartier Les Plans, 83490 LE MUY - France - SIREN 036820538


CABINET DEGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. . Café,thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre à faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir. . Animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. . Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.