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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE BALAIS
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SOULEÏAD BALAIS - ARTICLES DE MENAGE ET D'ENTRETIEN --
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOULEÏAD BALAIS - ARTICLES DE MENAGE ET D'ENTRETIEN --
S.A.R.L. PROVENCE BALAIS, rue Frédéric Soumille, 84350 COURTHEZON.

Numéro de dépôt :
1294937
Date de dépôt :
24/07/1984
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
24/07/1994
SOULEÏAD BALAIS - ARTICLES DE MENAGE ET D\'ENTRETIEN -- de PROVENCE BALAIS

Présentation de la marque SOULEÏAD BALAIS - ARTICLES DE MENAGE ET D'ENTRETIEN --

Déposée le 24 juillet 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE BALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « SOULEÏAD BALAIS - ARTICLES DE MENAGE ET D'ENTRETIEN -- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE BALAIS - France.

La marque SOULEÏAD BALAIS - ARTICLES DE MENAGE ET D'ENTRETIEN -- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOULEÏAD BALAIS - ARTICLES DE MENAGE ET D'ENTRETIEN -- est expirée depuis le 24 juillet 1994.


S.A.R.L. PROVENCE BALAIS, rue Frédéric Soumille, 84350 COURTHEZON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

- Balais, articles de ménage et d'entretien non compris dans d'autres claSSE

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.