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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE ALPILLES
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"Naturellement Provençal"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"Naturellement Provençal"
SARL PROVENCE ALPILLES, SARL

Numéro de dépôt :
3214171
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2023
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Présentation de la marque "Naturellement Provençal"

Déposée le 10 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE ALPILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "Naturellement Provençal" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE ALPILLES domicilié(e) LE PETIT BRAHIS - 13430 - EYGUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 650 321 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL PROVENCE ALPILLES domicilié(e) LE PETIT BRAHIS - 13430 - EYGUIÈRES - France.

La marque "Naturellement Provençal" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "Naturellement Provençal" est expirée depuis le 10 mars 2023.


SARL PROVENCE ALPILLES, SARL - LE PETIT BRAHIS - 13430 - EYGUIERES - France - SIREN 418650321


SARL PROVENCE ALPILLES - LE PETIT BRAHIS - 13430 - EYGUIÈRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2012 n°2515829 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Fruits et légumes conservés, Sèchés et Cuits, à l'exception des Olives, olives conservées béneficiant de l'appellation d'origine “ Olives noires de la vallée des Baux de Provence ” où “ Olives Cassées de la vallée des Baux de Provence ”. Fruits et légumes frais à l'exception des olives, olives fraiches bénéficiant de l'appellation d'origine “ Olives noires de la vallée des Baux de Provence ” ou “ Olives cassées de la vallée des Bains de Provence ”. Boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.