Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARL PROVENCE ALPILLES COMMERCIALISATION
SARL PROVENCE ALPILLES COMMERCIALISATION

Numéro de dépôt :
3091609
Date de dépôt :
27/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2011
SARL PROVENCE ALPILLES COMMERCIALISATION de PROVENCE ALPILLES COMMERCIALISATION

Présentation de la marque SARL PROVENCE ALPILLES COMMERCIALISATION

Déposée le 27 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE ALPILLES COMMERCIALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SARL PROVENCE ALPILLES COMMERCIALISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE ALPILLES COMMERCIALISATION domicilié(e) "Le Petit Brahis", 13430 EYGUIÈRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 650 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. Pce ALPILLES COMMERCIALISATION - France.

La marque SARL PROVENCE ALPILLES COMMERCIALISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091609.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARL PROVENCE ALPILLES COMMERCIALISATION est expirée depuis le 27 mars 2011.


SARL PROVENCE ALPILLES COMMERCIALISATION - "Le Petit Brahis", 13430 EYGUIÈRES - France - SIREN 418650321


S.A.R.L. Pce ALPILLES COMMERCIALISATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Fruits et légumes, conservés, séchés et cuits, à l'exception des olives, olives conservés bénéficiant de l'appellation d'origine "olives noires de la vallée des Baux de Provence" ou "olives cassées de la vallée des Baux de Provence. Fruits et légumes frais à l'exception des olives, olives fraîches bénéficiant de l'appellation d'origine "olive noires de la vallée des Baux de Provence" ou "olives cassées de la vallée des Baux de Provence" Boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.