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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE ALPES
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Toast'A Les Toasts du vigneron
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toast'A Les Toasts du vigneron
PROVENCE ALPES SARL

Numéro de dépôt :
3373950
Date de dépôt :
03/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/08/2015
Toast\'A Les Toasts du vigneron de PROVENCE ALPES

Présentation de la marque Toast'A Les Toasts du vigneron

Déposée le 3 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Toast'A Les Toasts du vigneron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE ALPES domicilié(e) 66 Avenue de Provence, RN7, Les Reys de Saulce,26270 SAULCE SUR RHONE - 26270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 283 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE ALPES domicilié(e) 66 Avenue de Provence, RN7, Les Reys de Saulce,26270 SAULCE SUR RHONE - 26270 - France.

La marque Toast'A Les Toasts du vigneron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toast'A Les Toasts du vigneron est expirée depuis le 3 août 2015.

PROVENCE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : HERBES EN HUILE , HERBBIO , POTS D'EPICES , ATOUT FRUITS , TARTI'CUISINE , LA CUISINE DE MANON , HERBES EN HUILE


PROVENCE ALPES SARL - 66 Avenue de Provence, RN7, Les Reys de Saulce,26270 SAULCE SUR RHONE - 26270 - France - SIREN 439283375


PROVENCE ALPES - 66 Avenue de Provence, RN7, Les Reys de Saulce,26270 SAULCE SUR RHONE - 26270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande et de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation), biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.