Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTS D'EPICES
PROVENCE ALPES, SARL

Numéro de dépôt :
3909343
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
POTS D\'EPICES de PROVENCE ALPES

Présentation de la marque POTS D'EPICES

Déposée le 29 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POTS D'EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE ALPES domicilié(e) RN 7, Les Reys de Saulce, 66 avenue de PROVENCE - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 283 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE ALPES, Sarl, M. DIEMOZ Claude domicilié(e) RN 7, Les Reys de Saulce, 66 avenue de Provence - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France.

La marque POTS D'EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909343.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTS D'EPICES est expirée depuis le 29 mars 2022.

PROVENCE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : Toast'A Les Toasts du vigneron , HERBES EN HUILE , HERBBIO , ATOUT FRUITS , TARTI'CUISINE , LA CUISINE DE MANON , HERBES EN HUILE


PROVENCE ALPES, SARL - RN 7, Les Reys de Saulce, 66 avenue de PROVENCE - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France - SIREN 439283375


PROVENCE ALPES, Sarl, M. DIEMOZ Claude - RN 7, Les Reys de Saulce, 66 avenue de Provence - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Vinaigre, sauces (condiments) ; épices.