Déposée le 21 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE ALPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LA CUISINE DE MANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE ALPES domicilié(e) 66 avenue de Provence, LES REYS DE SAULCE - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 283 375 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE ALPES, Sarl domicilié(e) 66 avenue de Provence, RN7, LES REYS DE SAULCE - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France.
La marque LA CUISINE DE MANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVENCE ALPES, SARL - 66 avenue de Provence, LES REYS DE SAULCE - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France - SIREN 439283375
PROVENCE ALPES, Sarl - 66 avenue de Provence, RN7, LES REYS DE SAULCE - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Renouvellement sans limitation le 11 février 2013 n°2523850 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-02-11
Inscription le 8 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°598147 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et legumes conservés, seches et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céreales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; lévure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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