Marque enregistrée - Marque en vigueur

HERBES EN HUILE
PROVENCE ALPES, SARL

Numéro de dépôt :
4323562
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2026
HERBES EN HUILE de PROVENCE ALPES

Présentation de la marque HERBES EN HUILE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERBES EN HUILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE ALPES domicilié(e) RN7 LES REYS DE SAULCE, 66 AVENUE DE PROVENCE - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 283 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE ALPES, M. Claude DIEMOZ domicilié(e) RN7 Les Reys de Saulce, 66 AVENUE de PROVENCE - 26270 - SAULCE-SUR-RHONE - France.

La marque HERBES EN HUILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBES EN HUILE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

PROVENCE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : Toast'A Les Toasts du vigneron , HERBES EN HUILE , HERBBIO , POTS D'EPICES , ATOUT FRUITS , TARTI'CUISINE , LA CUISINE DE MANON


PROVENCE ALPES, SARL - RN7 LES REYS DE SAULCE, 66 AVENUE DE PROVENCE - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France - SIREN 439283375


PROVENCE ALPES, M. Claude DIEMOZ - RN7 Les Reys de Saulce, 66 AVENUE de PROVENCE - 26270 - SAULCE-SUR-RHONE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Huiles et graisses comestibles ;

Moutarde ; sauces (condiments) ; épices.