HERBES EN HUILE

PROVENCE ALPES, SARL

Présentation de la marque HERBES EN HUILE

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERBES EN HUILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE ALPES domicilié(e) 66 Avenue de Provence - RN7 Les Reys de Saulce - 26270 - SAULCE-SUR-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 283 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE ALPES, M. Claude DIEMOZ domicilié(e) RN7 Les Reys de Saulce - 66 AVENUE de PROVENCE - 26270 - SAULCE-SUR-RHONE - France.

La marque HERBES EN HUILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBES EN HUILE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

PROVENCE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : Toast'A Les Toasts du vigneron , HERBBIO , POTS D'EPICES , ATOUT FRUITS , TARTI'CUISINE , LA CUISINE DE MANON , HERBES EN HUILE