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Marques déposées par PROVENCE 44 ” ASSOCIATION No 40978394
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PROVENCE 44
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE 44
“ PROVENCE 44 ” ASSOCIATION No 40978394

Numéro de dépôt :
3244159
Date de dépôt :
01/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2013
PROVENCE 44 de PROVENCE 44 ” ASSOCIATION No 40978394

Présentation de la marque PROVENCE 44

Déposée le 1 septembre 2003 par PROVENCE 44 ” ASSOCIATION No 40978394 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVENCE 44 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est “ PROVENCE 44 ” ASSOCIATION No 40978394 domicilié(e) Chemin MANNES, BP 102,83240 CAVALAIRE SUR MER - 83240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUSEL MICHEL ASSOCIATION du MUSEE FRANCO-AMERICAIN du DEBARQUEMENT de PROVENCE domicilié(e) B.P. 102,83240 CAVALAIRE Sur MER - 83240 - France.

La marque PROVENCE 44 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244159.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE 44 est expirée depuis le 1 septembre 2013.


“ PROVENCE 44 ” ASSOCIATION No 40978394 - Chemin MANNES, BP 102,83240 CAVALAIRE SUR MER - 83240 - France


CLAUSEL MICHEL ASSOCIATION du MUSEE FRANCO-AMERICAIN du DEBARQUEMENT de PROVENCE - B.P. 102,83240 CAVALAIRE Sur MER - 83240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Publicité. Télécommunications.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.