Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROVENCALE
/
PROCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCAL
S.A. PROVENCALE

Numéro de dépôt :
92439243
Date de dépôt :
21/10/1992
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
21/10/2002

Présentation de la marque PROCAL

Déposée le 21 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) PROVENCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « PROCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVENCALE domicilié(e) 29, Avenue Frédéric Mistral BP E 9, 83174 BRIGNOLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 655 520 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. PROVENCALE - France.

La marque PROCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCAL est expirée depuis le 21 octobre 2002.

PROVENCALE a également déposé les autres marques suivantes : PROCARB , CALACHO , CALAMAG , MIKHART , CALIENGRAIS , CALGAR , MIKTAG


S.A. PROVENCALE - 29, Avenue Frédéric Mistral BP E 9, 83174 BRIGNOLES CEDEX - France - SIREN 655520000


S.A. PROVENCALE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Marbres, poudre et granules de marbres

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.