Déposée le 10 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) PROVENCALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALIENGRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVENCALE domicilié(e) 29 AV. F. MISTRAL,83172 BRIGNOLES CEDEX - 83172 - France et immatriculée sous le numéro RCS 655 520 146 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCALE SA domicilié(e) 29 AV. F. MISTRAL,83172 BRIGNOLES CEDEX - 83172 - France.
La marque CALIENGRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVENCALE SA - 29 AV. F. MISTRAL,83172 BRIGNOLES CEDEX - 83172 - France - SIREN 655520146
PROVENCALE SA - 29 AV. F. MISTRAL,83172 BRIGNOLES CEDEX - 83172 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Carbonate de calcium, fine à usageindustriel, poudres de marbres et granulés de marbre à usage industriel, charge minérale. Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, amendement calcique. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, fongicides et herbicides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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