Marque expirée - Marque en non vigueur

CALIAGRI
PROVENCALE SA SA

Numéro de dépôt :
99768362
Date de dépôt :
08/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2019

Présentation de la marque CALIAGRI

Déposée le 8 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) PROVENCALE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALIAGRI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVENCALE SA domicilié(e) Frédéric Mistral,83175 BRIGNOLES (dossier no 2384062) - 83175 - France et immatriculée sous le numéro RCS 655 520 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCALE SA domicilié(e) 29, avenue Frédéric Mistral,83175 BRIGNOLES Cedex (dossier no 2384062) - 83175 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALIAGRI est expirée depuis le 8 janvier 2019.

PROVENCALE SA a également déposé les autres marques suivantes : TRACE TERRAIN , BLANC SPORT , CALIACHO


PROVENCALE SA SA - Frédéric Mistral,83175 BRIGNOLES (dossier no 2384062) - 83175 - France - SIREN 655520146


PROVENCALE SA - 29, avenue Frédéric Mistral,83175 BRIGNOLES Cedex (dossier no 2384062) - 83175 - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2008 n°2384062 - Publication au BOPI 2008-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Inscription le 30 avril 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°495739 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture et la sylviculture ; engrais pour les terre.