Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE GEORGES SAND
PROVENÇALE DES VINS SARL

Numéro de dépôt :
1709240
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2011
CHAMPAGNE GEORGES SAND de PROVENÇALE DES VINS

Présentation de la marque CHAMPAGNE GEORGES SAND

Déposée le 26 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENÇALE DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPAGNE GEORGES SAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENÇALE DES VINS domicilié(e) 88, Rue Sainte Cécile, 13005 MARSEILLE (dossier no 2207533) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 686 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROVENÇALE DES VINS domicilié(e) (dossier no 2207533) - France.

La marque CHAMPAGNE GEORGES SAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMPAGNE GEORGES SAND est expirée depuis le 26 novembre 2011.

PROVENÇALE DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRASSES


PROVENÇALE DES VINS SARL - 88, Rue Sainte Cécile, 13005 MARSEILLE (dossier no 2207533) - France - SIREN 350686416


PROVENÇALE DES VINS - (dossier no 2207533) - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2001 n°2207533 - Publication au BOPI 2001-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 13 décembre 2001 - Changement d'adresse n°336906 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 31 mai 1999 - Changement d'adresse n°278338 - Publication au BOPI 1999-05-31

CHAMPAGNE