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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENANCE NATURE
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PROVENANCE NATURE L'Ouvezon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENANCE NATURE L'Ouvezon
PROVENANCE NATURE, SARL

Numéro de dépôt :
3764956
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/09/2020
PROVENANCE NATURE L\'Ouvezon de PROVENANCE NATURE

Présentation de la marque PROVENANCE NATURE L'Ouvezon

Déposée le 9 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENANCE NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PROVENANCE NATURE L'Ouvezon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENANCE NATURE domicilié(e) Place de l'Ancienne Gare - 26170 - MOLLANS SUR OUVEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 490 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Louis FELIX domicilié(e) 10 avenue de la Poulasse BP 20677 - 84033 - AVIGNON cedex 3 - France.

La marque PROVENANCE NATURE L'Ouvezon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764956.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENANCE NATURE L'Ouvezon est expirée depuis le 9 septembre 2020.

PROVENANCE NATURE a également déposé les autres marques suivantes : PRODUITS BIOLOGIQUES PROVENANCE NATURE , PROVENANCE NATURE


PROVENANCE NATURE, SARL - Place de l'Ancienne Gare - 26170 - MOLLANS SUR OUVEZE - France - SIREN 338490170


Maître Jean-Louis FELIX - 10 avenue de la Poulasse BP 20677 - 84033 - AVIGNON cedex 3 - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.