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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVENANCE NATURE
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PROVENANCE NATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROVENANCE NATURE
PROVENANCE NATURE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4273919
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2026
PROVENANCE NATURE de PROVENANCE NATURE

Présentation de la marque PROVENANCE NATURE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVENANCE NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROVENANCE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVENANCE NATURE domicilié(e) Place de l'Ancienne Gare - 26170 - MOLLANS SUR OUVEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 490 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Louis FELIX domicilié(e) 10 avenue de la Poulasse, BP 20677 - 84033 - AVIGNON cedex 3 - France.

La marque PROVENANCE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273919.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENANCE NATURE arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

PROVENANCE NATURE a également déposé les autres marques suivantes : PROVENANCE NATURE L'Ouvezon , PRODUITS BIOLOGIQUES PROVENANCE NATURE


PROVENANCE NATURE, Société par actions simplifiée - Place de l'Ancienne Gare - 26170 - MOLLANS SUR OUVEZE - France - SIREN 338490170


M. Jean-Louis FELIX - 10 avenue de la Poulasse, BP 20677 - 84033 - AVIGNON cedex 3 - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.