Déposée le 20 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN ORAPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MINI DOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN ORAPI domicilié(e) 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 167 979 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MINI DOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVEN ORAPI, Société par Actions Simplifiée - 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 509167979
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Inscription le 19 mai 2010 - Changement de nature juridique n°523948 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19
Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523949 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2010 n°2455719 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-22
Inscription le 11 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709425 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11
Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709424 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser toutes les surfaces ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical ; décapants, produits de lavage. Produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; désinfectants pour W.C. chimiques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits désinfectants à usage hygiénique pour toute surface.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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