Marque renouvelée - Marque en vigueur

VAITOL
PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98737879
Date de dépôt :
19/06/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2028

Présentation de la marque VAITOL

Déposée le 19 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP domicilié(e) 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 607 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VAITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VAITOL arrivera à expiration en date du 19 juin 2028.

PROVEN-ORAPI GROUP a également déposé les autres marques suivantes : POUR UN ENVIRONNEMENT PROPRE ET SAIN , COMME UN JARDIN , TOP HYGIENE , TOPSOL ESPACES , PROVEN , FULGOR , ST WANDRILLE , TOPMAIN , ORANGE GLOSS , Gloss


PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée - 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 422607515


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341361 - Publication au BOPI 2002-02-18

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2008 n°2379978 - Publication au BOPI 2008-07-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Inscription le 15 décembre 2008 - Changement de nature juridique n°487769 - Publication au BOPI 2008-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523949 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709424 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Inscription le 11 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709425 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2018 n°2677785 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, la sylviculture ; détergents utilisés au cours d'opération de fabrication. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits liquides pour nettoyer et faire briller la vaisselle ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; décapants ; sels régénérant pour lave-vaisselle ; liquide de rinçage pour machine professionnelle ; assouplissants ; produits de blanchiment (lessive) ; cire à parquet ; cire à polir ; savons désinfectants ; eau de javel ; produits de lavage ; savons liquides ; bleu de lessive ; produits de nettoyage ; savons désodorisants. Produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; désinfectants pour W.C. chimiques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; herbicides, fongicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.