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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP
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SOLUCAPS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLUCAPS
PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99827002
Date de dépôt :
06/12/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2029

Présentation de la marque SOLUCAPS

Déposée le 6 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLUCAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP domicilié(e) 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 607 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SOLUCAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLUCAPS arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

PROVEN-ORAPI GROUP a également déposé les autres marques suivantes : POUR UN ENVIRONNEMENT PROPRE ET SAIN , COMME UN JARDIN , TOP HYGIENE , TOPSOL ESPACES , PROVEN , FULGOR , ST WANDRILLE , TOPMAIN , ORANGE GLOSS , Gloss


PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée - 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 422607515


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2009 n°2424845 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523949 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Inscription le 19 mai 2010 - Changement de nature juridique n°523948 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Inscription le 11 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709425 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709424 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Renouvellement sans limitation le 29 août 2019 n°2724190 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-29

Produit de nettoyage, produit de dégraissage (autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication), sous forme de dose soluble à utiliser dans un pulvérisateur, pour toutes surfaces. Produit désinfectant à usage hygiéniques sous forme de dose soluble à utiliser dans un pulvérisateur, pour toutes surfaces.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.