PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3509392
Date de dépôt :
27/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/06/2027
Présentation de la marque PROVEN Pour un environnement propre et sain
Déposée le 27 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « PROVEN Pour un environnement propre et sain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-31 du 3 août 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP domicilié(e) 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 607 515 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PROVEN Pour un environnement propre et sain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3509392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée - 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 422607515
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Inscription le 27 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°522591 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27
Inscription le 27 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522592 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27
Inscription le 27 avril 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°698924 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-27
Inscription le 27 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698923 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-27
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2017 n°2651748 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-15
Gaz propulseurs pour aérosols ; produits chimiques désinfectants et conservateurs pour l'industrie ; produits chimiques horticoles ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie ; produits chimiques en tant que composants de produits de nettoyage et d'entretien ; détartrants autres qu'à usage domestique, produits pour la purification de l'eau ; produits pour le débouchage des vidanges d'installations sanitaires ; déshydratant pour chaudières ; préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir.
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peintures pour sols ; vernis bitumineux noir ; tous produits de traitement des matériaux de construction, notamment le bois, pour revêtement de surface et imprégnation, déshydratation, hydrofugation, ignifugation, coloration et protection des bois ; enduits (peintures) ; bois colorant ; extrait de bois colorant ; enduits pour le bois (peintures) ; huiles pour la conservation du bois ; produits pour la conservation du bois ; éclaircisseurs pour bois ; teintures pour le bois ; huiles de protection pour bois ; produits nourrissants pour le bois.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; savons désodorisants ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices ; produits liquides pour nettoyer et faire briller la vaisselle ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical ; sels régénérants pour lave-vaisselle ; liquide de rinçage pour machine professionnelle ; assouplissants ; cire à parquet ; cire à polir ; décapants ; savons désinfectants ; eau de javel ; savons liquides ; bleu de lessive ; produits solaires à usage cosmétique ; désinfectants et conservateurs incorporés dans des produits industriels ; cires et encaustiques ; cirages ; détachants pour le linge et les vêtements ; détartrants à usage domestique ; mouchoirs imprégnés, parfumés en papier, en cellulose, en non-tissé ou en tissu ; imperméabilisant pour tissus et cuirs anti-taches ; produits pour le débouchage des vidanges d'installations sanitaires ; produits pour l'entretien des sols.
Huiles pour parquet ; huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles) ; lubrifiants ; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; chandelles, bougies, veilleuses et mèches ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; huiles pour parquets ; huiles pour les tissus ; huiles pour la conservation du cuir ; cires à usage industriel ; produits pour le dépoussiérage.
Produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; désinfectants pour W.C. chimiques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides ; pesticides ; insectifuges ; antiparasitaires ; antimites ; désinfectants à usage hygiénique, détergents à usage médical ; germicides, produits stérilisants pour les sols, produits pour la stérilisation ; ; savons, lotions et serviettes imprégnées de lotions désinfectantes à usage hygiénique ; désinfectants et notamment préparations liquides en aérosols ; désinfectants (autres que pour faire tomber ou absorber la poussière) ; blocs désodorisants ; produits pour le traitement des bois contre les parasites, insectes et champignons ; mouchoirs désodorisants en papier, en cellulose, en non-tissé ou en tissu ; produits pour laver les animaux, produits antiparasitaires ; répulsifs pour chiens et chats ; brillant pour meubles et parquets ; produit désinfectant à usage hygiéniques.
Appareils de désinfection ; appareil destiné à la désinfection permanente des W.C adaptable à toutes chasses, haute ou basse ; appareils et installations de nettoyage et de désinfection, notamment par pulvérisation ; appareils de stérilisation de l'eau par filtrage, leurs parties constitutives et notamment leurs cartouches filtrantes.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; éponge de ménage ; distributeur de savon ; tampons à récurer métalliques ; aérosols ; chamoisine pour le nettoyage ; grattoirs ménagers et tous instruments de nettoyage ménager ; instruments et matériels de nettoyage ; tissus, toiles et peaux pour le nettoyage et le polissage ; étuis et distributeurs pour insecticides ; balais.
Traitement du bois, des charpentes, des toitures par des produits insecticides, fongicides ; traitement des bois contre tout type de parasite y compris détermitage de tout bâtiment ; traitement des métaux ; traitements des tissus (blanchiment, ignifugation, imperméabilisation, teinture, infroissabilité) ; traitement du cuir (teinture, imperméabilisation) ; traitement antimites des tissus, étoffes, fourrures.
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