Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROVEN
PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3502667
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
29/05/2027
PROVEN de PROVEN-ORAPI GROUP

Présentation de la marque PROVEN

Déposée le 29 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PROVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-27 du 6 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP domicilié(e) 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 607 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PROVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3502667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVEN arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.

PROVEN-ORAPI GROUP a également déposé les autres marques suivantes : POUR UN ENVIRONNEMENT PROPRE ET SAIN , COMME UN JARDIN , TOP HYGIENE , TOPSOL ESPACES , FULGOR , ST WANDRILLE , TOPMAIN , ORANGE GLOSS , Gloss , BASICLEAN


PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée - 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 422607515


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Inscription le 27 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°522591 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27

Inscription le 27 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522592 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27

Inscription le 27 avril 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°698924 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-27

Inscription le 27 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698923 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-27

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2017 n°2650266 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-30

Gaz propulseurs pour aérosols ; produits chimiques désinfectants et conservateurs pour l'industrie ; produits chimiques horticoles ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie ; produits chimiques en tant que composants de produits de nettoyage et d'entretien ; détartrants autres qu'à usage domestique, produits pour la purification de l'eau ; produits pour le débouchage des vidanges d'installations sanitaires ; déshydratant pour chaudières ; préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peintures pour sols ; vernis bitumineux noir ; tous produits de traitement des matériaux de construction, notamment le bois, pour revêtement de surface et imprégnation, déshydratation, hydrofugation, ignifugation, coloration et protection des bois ; enduits (peintures) ; bois colorant ; extrait de bois colorant ; enduits pour le bois (peintures) ; huiles pour la conservation du bois ; produits pour la conservation du bois ; éclaircisseurs pour bois ; teintures pour le bois ; huiles de protection pour bois ; produits nourrissants pour le bois.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; savons désodorisants ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices ; produits liquides pour nettoyer et faire briller la vaisselle ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical ; sels régénérants pour lave-vaisselle ; liquide de rinçage pour machine professionnelle ; assouplissants ; cire à parquet ; cire à polir ; décapants ; savons désinfectants ; eau de javel ; savons liquides ; bleu de lessive ; produits solaires à usage cosmétique ; désinfectants et conservateurs incorporés dans des produits industriels ; cires et encaustiques ; cirages ; détachants pour le linge et les vêtements ; détartrants à usage domestique ; mouchoirs imprégnés, parfumés en papier, en cellulose, en non-tissé ou en tissu ; imperméabilisant pour tissus et cuirs anti-taches ; produits pour le débouchage des vidanges d'installations sanitaires ; produits pour l'entretien des sols.

Huiles pour parquet ; huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles) ; lubrifiants ; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; chandelles, bougies, veilleuses et mèches ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; huiles pour parquets ; huiles pour les tissus ; huiles pour la conservation du cuir ; cires à usage industriel ; produits pour le dépoussiérage.

Produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air : désinfectants pour W.C. chimiques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides ; pesticides ; insectifuges ; antiparasitaires ; antimites ; désinfectants à usage hygiénique, détergents à usage médical ; germicides, produits stérilisants pour les sols, produits pour la stérilisation ; ; savons, lotions et serviettes imprégnées de lotions désinfectantes à usage hygiénique ; désinfectants et notamment préparations liquides en aérosols ; désinfectants (autres que pour faire tomber ou absorber la poussière) ; blocs désodorisants ; produits pour le traitement des bois contre les parasites, insectes et champignons ; mouchoirs désodorisants en papier, en cellulose, en non-tissé ou en tissu ; produits pour laver les animaux, produits antiparasitaires ; répulsifs pour chiens et chats ; brillant pour meubles et parquets ; produit désinfectant à usage hygiénique.

Coussin anti-escarres en polymère viscoélastique (polyuréthane) ; appareil destiné à la désinfection permanente des W.W. adaptable à toutes chasses, haute ou basse ; appareils médicaux, notamment pulvérisateurs à usage médical ; générateurs électriques d'aérosols et de microbrouillards, nébulisateurs, en particulier pour la désinfection notamment à usage vétérinaire et médical ; aérosols.

Appareils de désinfection ; appareil destiné à la désinfection permanente des W.C adaptable à toutes chasses, haute ou basse ; appareils et installations de nettoyage et de désinfection, notamment par pulvérisation ; appareils de stérilisation de l'eau par filtrage, leurs parties constitutives et notamment leurs cartouches filtrantes.

Mouchoirs imprégnés, parfumés et désodorisants en papier, en cellulose, en non-tissé ; mouchoirs en cellulose, en papier ; ruban auto-adhésif pour le ménage ; serviette à démaquiller en papier ; papier hygiénique ; gomme pour le ménage ; linge de table en papier ; sacs à ordure en papier ou en matières plastiques ; sachets pour la cuisson par micro-onde ; pinceaux ; papier collant anti-insectes.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; éponge de ménage ; distributeur de savon ; tampons à récurer métalliques ; aérosols ; chamoisine pour le nettoyage ; grattoirs ménagers et tous instruments de nettoyage ménager ; instruments et matériels de nettoyage ; tissus, toiles et peaux pour le nettoyage et le polissage ; étuis et distributeurs pour insecticides ; balais.

Constitution de capitaux ; services relatifs aux assurances, affaires financières, monétaires et immobilières rendues par une société holding au profit de ses filiales ; gestion de parts sociales, gestion de portefeuilles d'actions, investissement de capitaux ; parrainage financier ; placements de fonds ; constitutions de fonds ; transactions financières.

Traitement du bois, des charpentes, des toitures par des produits insecticides, fongicides ; traitement des bois contre tout type de parasite y compris détermitage de tout bâtiment ; traitement des métaux ; traitements des tissus (blanchiment, ignifugation, imperméabilisation, teinture, infroissabilité) ; traitement du cuir (teinture, imperméabilisation) ; traitement antimites des tissus, étoffes, fourrures.