Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gloss
PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4312057
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2026
Gloss de PROVEN-ORAPI GROUP

Présentation de la marque Gloss

Déposée le 4 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Gloss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP domicilié(e) 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 607 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Gloss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gloss arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.

PROVEN-ORAPI GROUP a également déposé les autres marques suivantes : POUR UN ENVIRONNEMENT PROPRE ET SAIN , COMME UN JARDIN , TOP HYGIENE , TOPSOL ESPACES , PROVEN , FULGOR , ST WANDRILLE , TOPMAIN , ORANGE GLOSS , BASICLEAN


PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée - 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 422607515


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Produits pour nettoyer, détartrer, détacher et dégraisser, notamment bicarbonate de soude.

Produits pour nettoyer, détartrer, détacher et dégraisser, notamment savon noir.

Produits pour nettoyer, détartrer, détacher et dégraisser, notamment vinaigre blanc.