Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOCUBE
PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97694601
Date de dépôt :
11/09/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2027

Présentation de la marque ECOCUBE

Déposée le 11 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOCUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP domicilié(e) 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 607 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ECOCUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOCUBE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.

PROVEN-ORAPI GROUP a également déposé les autres marques suivantes : POUR UN ENVIRONNEMENT PROPRE ET SAIN , COMME UN JARDIN , TOP HYGIENE , TOPSOL ESPACES , PROVEN , FULGOR , ST WANDRILLE , TOPMAIN , ORANGE GLOSS , Gloss


PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée - 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 422607515


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 17 août 2007 - Changement de nature juridique n°458419 - Publication au BOPI 2007-08-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2007 n°2341925 - Publication au BOPI 2007-05-23

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523949 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Inscription le 11 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709425 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709424 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2017 n°2663678 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices, produits solaires à usage cosmétique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et Hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres,matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destructions des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.