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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP
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ACTION VERTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTION VERTE
PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3545271
Date de dépôt :
20/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2027
ACTION VERTE de PROVEN-ORAPI GROUP

Présentation de la marque ACTION VERTE

Déposée le 20 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTION VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP domicilié(e) 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 607 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ACTION VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3545271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTION VERTE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2027.

PROVEN-ORAPI GROUP a également déposé les autres marques suivantes : POUR UN ENVIRONNEMENT PROPRE ET SAIN , COMME UN JARDIN , TOP HYGIENE , TOPSOL ESPACES , PROVEN , FULGOR , ST WANDRILLE , TOPMAIN , ORANGE GLOSS , Gloss


PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée - 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 422607515


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Inscription le 27 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522592 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27

Inscription le 11 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709425 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709424 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2017 n°2664598 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-20

Produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir et tissus ; préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; savons désodorisants ; huiles essentielles, produits liquides pour nettoyer et faire briller la vaisselle ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical ; sels régénérant pour lave-vaisselle ; liquide de rinçage pour machine professionnelle ; assouplissants ; cire à parquet ; cire à polir ; décapants ; savons désinfectants ; eau de javel ; savons liquides ; bleu de lessive ; cires et encaustiques ; cirages ; détachants pour le linge et les vêtements ; détartrants à usage domestique ; mouchoirs imprégnés, parfumés en papier, en cellulose, en non-tissé ou en tissu ; imperméabilisant pour tissus et cuirs anti-taches ; produits pour le débouchage des vidanges d'installations sanitaires ; produits pour l'entretien des sols.

Produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; désinfectants pour W.C. chimiques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides ; pesticides ; insectifuges ; antiparasitaires ; antimites ; désinfectants à usage hygiénique, détergents à usage médical ; germicides, produits stérilisants pour les sols, produits pour la stérilisation ; savons, lotions et serviettes imprégnées de lotions désinfectantes à usage hygiénique ; désinfectants et notamment préparations liquides en aérosols ; désinfectants (autres que pour faire tomber ou absorber la poussière) ; blocs désodorisants ; produits pour le traitement des bois contre les parasites, insectes et champignons ; mouchoirs désodorisants en papier, en cellulose, en non-tissé ou en tissu ; produits pour laver les animaux, produits antiparasitaires ; répulsifs pour chiens et chats ; brillant pour meubles et parquets ; produit désinfectant à usage hygiéniques.