Déposée le 14 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN INDUSTRIE domicilié(e) 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 181 343 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SPADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPADO est expirée depuis le 14 mars 2021.
PROVEN INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : XYLOVERTOX , BONODOR
PROVEN INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 509181343
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 7 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317684 - Publication au BOPI 2001-03-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2001 n°2193990 - Publication au BOPI 2001-03-13
Inscription le 25 février 2010 - Transmission totale de propriété n°524867 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-02-25
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2010 n°2455717 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-22
Inscription le 10 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616463 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-10
Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709424 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11
Inscription le 11 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709425 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11
Produits chimiques.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;désodorisants à usage domestique, détartrants, détachants, produits pour déboucher, cire à parquet et à polir, encaustique, cirage, graisses et produits pour l'entretien du cuir.Désinfectants; produits pour laver les animaux, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits antiparasitaires, produits antimites
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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