Déposée le 22 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVEMAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Provemac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVEMAC domicilié(e) Za les Portes de Flandre, Drêve Godefroy,59850 NIEPPE - 59850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 919 480 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVEMAC SARL domicilié(e) ZA Les Portes de Flandre Drêve Godefroy,59850 NIEPPE - 59850 - France.
La marque Provemac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provemac est expirée depuis le 22 avril 2013.
PROVEMAC a également déposé les autres marques suivantes : OSA SPANESI
PROVEMAC Sarl - Za les Portes de Flandre, Drêve Godefroy,59850 NIEPPE - 59850 - France - SIREN 398919480
PROVEMAC SARL - ZA Les Portes de Flandre Drêve Godefroy,59850 NIEPPE - 59850 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Bancs de tirage. Tôlerie. Système de tirage multiple. Gabarit universel (système de mesure). Elévateur universel de redressement. Elévateur à pantographe. Elévateur à deux colonnes. Groupes d'aspirations. Bras articulés d'aspiration sur pied. Boîtiers electro pneumatique. Kits muraux d'aspiration. Pompes à sarcler. Lampes à infrarouge. Presses electro-hydroliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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