Déposée le 10 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVELIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « VISUALIS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVELIS domicilié(e) 245 B rue de la Pierre PLANTEE - 42650 - SAINT JEAN BONNEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 933 645 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVELIS, SAS - 245 B rue de la Pierre PLANTEE - 42650 - SAINT JEAN BONNEFONDS - France - SIREN 441933645
JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
– métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; stores en acier ; stores et volets d'extérieur métalliques ; volets et stores d'extérieur pour l'isolation thermique, hydrique et acoustique ; lamelles en acier pour stores d'extérieur métalliques ; armatures en acier pour la construction ; arrêts de portes et de fenêtres métalliques ; châssis métalliques (construction) ; châssis et cadres de portes, de fenêtres métalliques, châssis métalliques pour volets et stores d'extérieur déroulants ; coffres métalliques coffres métalliques pour volets et stores d'extérieur déroulants.
– matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis en polychlorure de vinyle pour volets et stores d'extérieur ; stores et volets d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; lamelles non métalliques pour stores et volets d'extérieur non métalliques ; coffres non métalliques ; coffres en polychlorure de vinyle pour volets et stores d'extérieur déroulants.
Services d'installation, de réparation et d'entretien de stores et volets d'extérieur déroulants ; services d'isolation. – services de pose de fenêtres, de portes et de volants roulants dans le bâtiment.
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