Déposée le 9 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVELIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PROVELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVELIS domicilié(e) ZI Molina La Chazotte, 245B rue de la Pierre Plantée - 42650 - SAINT JEAN BONNEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 933 645 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, M. BRUN Jean-Claude domicilié(e) 2 RUE de la CLAIRE - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PROVELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROVELIS, SAS - ZI Molina La Chazotte, 245B rue de la Pierre Plantée - 42650 - SAINT JEAN BONNEFONDS - France - SIREN 441933645
JURIS ECONOMIQUE, M. BRUN Jean-Claude - 2 RUE de la CLAIRE - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Inscription le 1 août 2017 - Retrait partiel n°705416 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01
Constructions métalliques ; menuiseries métalliques pour la construction ; serrurerie métallique ; portes, portes de garage, portails, fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques ; brise-soleil orientable métallique, stores en acier ; stores et volets d'extérieur métalliques ; volets et stores d'extérieur métalliques pour l'isolation thermique, hydrique et acoustique ; lamelles en acier pour stores d'extérieur métalliques ; armatures en acier pour la construction ; arrêts de portes et de fenêtres métalliques ; châssis métalliques (construction) ; châssis et cadres de portes, de fenêtres métalliques, châssis métalliques pour volets et stores d'extérieur déroulants ; coffres métalliques ; coffres métalliques pour volets et stores d'extérieur déroulants ; moustiquaires métalliques ; moustiquaires (châssis métalliques) ; portes de moustiquaires métalliques ; moustiquaires métalliques pour portes ; moustiquaires métalliques pour fenêtres ; matériaux de construction métallique, à savoir, portes, portes de garage, fenêtres, stores, stores solaires, portails ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; menuiseries non métalliques pour la construction ; serrurerie métallique ; brise-soleil orientable non métallique, portes, portes de garage, portails, fenêtres non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis non métalliques pour la construction ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis en polychlorure de vinyle (PVC) pour volets et stores d'extérieur ; stores et volets d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; lamelles non métalliques et non en matières textiles pour stores et volets d'extérieur non métalliques ; coffres en polychlorure de vinyle (PVC) pour volets et stores d'extérieur déroulants ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; verre armé ; baies vitrées ; vitraux ; vérandas ; verrières ; pergolas ;
Stores vénitiens ; stores occultants d'intérieur ; stores d'intérieur en matières textiles ; persiennes pour fenêtres (store) ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de métaux communs et leurs alliages ; menuiseries métalliques et non métalliques, matériaux de construction métallique et non métalliques ; tuyaux métalliques et non métallique ; constructions métalliques et non métallique ; arrêts de portes et de fenêtres métalliques et non métalliques ; serrurerie métallique et non métallique ; matériaux de construction métalliques et non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres métalliques et non métalliques ; armatures métalliques et non métalliques ; brise-soleil orientable métallique et non métalliques, stores et volets d'extérieur métalliques et non métalliques, stores et volets d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; lamelles de store et volets métalliques et non métalliques, lamelles de store et volets non en matières textiles, portes, portes de garage, portails, fenêtres métalliques et non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres métalliques et non métalliques ; châssis métalliques et non métalliques pour la construction ; châssis de portes et de fenêtres métalliques et non métalliques ; châssis en polychlorure de vinyle (PVC) pour volets et stores d'extérieur ; coffres en polychlorure de vinyle (PVC) pour volets et stores d'extérieur déroulants ; coffres non métalliques et métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; verre armé ; baies vitrées ; vitraux ; vérandas ; verrières ; pergolas ;
Services d'installation, rénovation, réparation, entretien et de pose de menuiseries métalliques et non métalliques, matériaux de construction métallique et non métalliques ; tuyaux métalliques et non métallique ; constructions métalliques et non métallique ; arrêts de portes et de fenêtres métalliques et non métalliques ; serrurerie métallique et non métallique ; matériaux de construction métalliques et non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres métalliques et non métalliques ; armatures métalliques et non métalliques ; brise-soleil orientable métallique et non métalliques, stores et volets d'extérieur métalliques et non métalliques, stores et volets d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; lamelles de store et volets métalliques et non métalliques, lamelles de store et volets non en matières textiles, portes, portes de garage, portails, fenêtres métalliques et non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres métalliques et non métalliques ; châssis métalliques et non métalliques pour la construction ; châssis de portes et de fenêtres métalliques et non métalliques ; châssis en polychlorure de vinyle (PVC) pour volets et stores d'extérieur ; coffres en polychlorure de vinyle (PVC) pour volets et stores d'extérieur déroulants ; coffres non métalliques et métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; verre armé ; baies vitrées ; vitraux ; vérandas ; verrières ; pergolas ; services d'isolation (construction).
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